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Propriétaire du site
Le site girard-couverture-44.com appartient à M. Mickael Mazen en qualité de gérant.
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- Siret : 44862060900025
- Responsable publication : M. Mickael Mazen
- Mail : contact@girard-couverture-44.com
- Réclamation : webmaster@girard-couverture-44.com
Conception & Infogérance
- Gestion du site : M. Binet Adrien | https://abc-conception.com
- Hébergement : ABC Conception via OVHCloud – 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix
Conditions générales d'utilisation du site et des services proposés
L'utilisation du site girard-couverture-44.com implique l'acceptation pleine et entière des conditions générales d'utilisation ci-après décrites. Ces conditions d'utilisation sont susceptibles d'être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site girard-couverture-44.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
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Les principales lois concernées
Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique.
Lexique
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l'identification des personnes physiques auxquelles elles s'appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).